Genève: Sanction d’un professeur de physique pour opposition à des activités festives scolaires — le Tribunal fédéral confirme le blâme
Contexte et faits clés
Un professeur de physique exerçant dans un cycle d’orientation genevois, destiné à des élèves de 12 à 15 ans, a contesté certaines activités imposées par l’établissement, les jugeant incompatibles avec sa mission.
Récapitulatif des faits de 2022
En décembre 2022, il ne s’était pas présenté au rallye organisé à l’occasion de la fête de l’escalade, décrivant ce moment comme un « divertissement frivole pendant les heures d’enseignement ». Un entretien de recadrage n’a pas modifié sa position.
Épisode de 2024 et sanction
En juin 2024, lors du soixantième anniversaire du cycle, il a refusé d’encadrer un atelier où les élèves devaient reconnaître des odeurs, qualifiant l’activité de « une activité ludique et festive » qu’il estimait « indigne de sa profession et de sa formation ». Cette attitude lui a valu un blâme.
Décision et portée juridique
La sanction a été entérinée par la conseillère d’État, puis par la justice genevoise. Le Tribunal fédéral a confirmé la décision. Dans son arrêt publié le 6 octobre, les juges estiment que les activités hors enseignement s’inscrivent dans les responsabilités des enseignants, notamment en matière d’animation et d’encadrement des manifestations de l’établissement, et non comme des activités sans lien avec la fonction.
Le recours du professeur a été rejeté et les frais judiciaires s’élèvent à 1000 francs.